télécharger ici le tableau des subventions du Conseil Général pour l'année 2009

 

 

Commission 18 Septembre 2007 :

•    OPTQ : programme interreg III – Alcotra , sittalp-col Agnel : 13 625 € pour 2007
•    Programme d’initiative communautaire leader + :  2 500 € pour la Communauté de Communes du Queyras et  4 680 € pour le Parc du Queyras.
•    Fonds d’intervention local : 10 874 € à la Commune d’Aiguilles pour l’acquisition de matériel et mobilier pour la mairie.
•    Cotisation d’adhésion au Parc Régional du Queyras : 68 442 €.
•    Chauffe eau et chauffage solaire à Arvieux :1 200 €
•    Etude sur Méthanisation : subvention de 1 000 € à la Com Com  du Queyras.
•    Diagnostic pré étude production d’eau chaude  sur Molines : 340 €.
•    Cession gratuite à la commune d’Abriès de deux parcelles  pour protection du torrent de la Garcine.
•    Convention avec la Commune d’Arvieux pour l’exploitation d’une station météo sur un terrain communal.
•    Achat saleuse et lame : subvention de 8 791 € à la commune de Ristolas.
•    Aide au Camping , commune d’Aiguilles : 5 592 €.
•    Subvention de 20 000 € au Syndicat Mixte du Queyras pour la constitution d’un fonds de roulement de la Régie des stations du Queyras.
•    Réhabilitation de l’entrée de l’église de Molines : subvention à la Commune de 1450€

Commission 16 Octobre 2007 :

•    SIE du Queyras : travaux sur St-Véran :  37 625 €
•    Fonds départemental d’équipement des collectivités locales : subvention de 23 216 € pour travaux d’aménagement à la Commune d’Abriès.
•    Création d’un atelier de transformation à la ferme sur la commune d’Abriès : subvention de 4 235 €.
•    Maîtrise des pollutions d’origine agricole : subvention de 2 000 € pour l’achat d’une tonne à lisier sur la commune de Molines.
•    Primes au commerce et à l’artisanat rural : 2 300 € sur Abriès
•    Accueil touristique en milieu rural : aide de 12 750 € sur la commune de Château-Ville Vieille .
•    OPTQ : Coupe du monde handisport de ski alpin : subvention de 17 000 €.
•    Politique sportive aide aux communes : 320 € sur le Queyras.
•    Préservation des cours d’eau : 2 133 € à la commune d’Abriès.
•    Pose chauffe eau et chauffage solaire : 1200 € sur Abriès et 300 € sur Arvieux.
•    Cotisation au PNRQ : 1368 € et subvention de 3 960 € pour l’aide aux élevages de ruminants.


Commission 13 Novembre 2007 :

•    Coopération transfrontalière , programme Interreg III-Alcotra : Parc Naturel Régional du Queyras :
1.    Sittap-Col Agnel : 5 284 €
2.    Origines d’une identité transfrontalière , itinéraire touristique à la découverte de l’histoire d’un Peuple : 15 745,80 €
3.    Mise en réseau des Parcs Naturels Régionaux du Mont Viso : 4 214,75 €

•    Développement des énergies renouvelables :
1.    Etude faisabilité chaufferie bois : Communauté de Communes du Queyras : 650 €
2.    Création unité de méthanisation : Com Com du Queyras : 30 000 €

•    Dotation d’installation aux jeunes agriculteurs : 3 000 € sur la commune d’Abriès.
•    Syndicat Mixte du Queyras : participation au déficit 2006 et 2007 : 5 142,38 €.
•    matériel scolaire : commune de CVV : 250 €

Commission 18 Décembre 2007 :

•    Dotation pour Investissements au Syndicat Mixte du Queyras : 4 255 829 € et
592 911 € .
•    Aides pour l’accueil touristique en milieu rural :
•    Mise aux normes d’un gîte d’étape à Abriès : 10 600 €

Commission 29 Janvier 2008 :

Fonds départemental d’équipement aux collectivités locales :
•    Abriès : maison du costume  12 811 €
•    Château Ville Vieille : réfection Pont de la Rua 65 304 €
Subventions aux Associations culturelles :
•    Les Gounellouns à Arvieux : 900 €
•    ACSSQ , enseignement musical : 1 500 €
•    Grandeur Nature organisation festival 7 au 16 Août 2008 : 8 000 €
•    Saint-Véran création livret patrimoine religieux : 450 €
Subvention de fonctionnement aux crèches : ACSSQ à Aiguilles   7 040 €
Travaux d’assainissement , élimination eaux claires parasites :
•    Commune de Molines : 21 340 €
Travaux routes programmés 2008 :
•    Sécurisation accès au Queyras D947 :  500 000 €
•    Proposition revêtement RD 5, RD 205 , RD 902 : 899 OOO €
•    Programme 2008 risques naturels  RD 205 : 35 000 €
•    Sécurité et confort  Arvieux : Les Maisons 90 000 €  et Villargaudin 26 000 €
•    Centre technique de Château Queyras réalisation des façades : 50 000 €
Plan de modernisation des bâtiments d’élevage :
•    Sur Molines : 3 996 €
•    Sur Molines : 11 050 €
Aides aux Investissements entreprises de la filière forêt-bois :
•    Sur Château Ville Vieille : 3 755 €  ( Elévateur )
•    Sur Château Ville Vieille : 1 310 €   ( broyeur )
Dotation aux Syndicats mixtes  pour 2008  ( programmes d’investissements )
•    Queyras : 247 000 €
•    Champsaur : 1 800 000 €
•    Haute Romanche 3 000 000 €
•    Smadesep : 151 000 €
Subventions aux Centres Sociaux :
•    Aide au fonctionnement ACSSQ : 40 885 €
•    Aide à l’Investissement ACSSQ : 2 000 €
Politique sportive du département :
•    Office du tourisme du Queyras : festival Air et Glisse :  1 500 €
•    Montagne Queyras : Enchastre : 1 000 €
•    Montagne Queyras : le Grand Béal : 2 000 €
Programme d’initiative communautaire Leader + :
•    PNRQ gestion du GAL 2008 : 5 800 € ( CG ) ; 33 330 € ( Europe FEOGA ); 5 800 €   ( Etat) ;  13 070 € ( autofinancement ).
Aides à l’éclairage public :
•    Abriès : 8 332 € ( 40% )
•    Arvieux : 11 316 € ( 40% )
Aides aux Entreprises en difficulté :
•    SICA les Alpages de Fontantie : Prêt de 25 000 €


Commission 26 Février 2008 :

Subvention Association «  Retour en Queyras « : convention pour la maîtrise des droits de diffusion  du film réalisé : 15 000 € .
Viabilité hivernale, subvention pour l’achat d’une fraise à neige, commune d’Abriès , de  7 790 €.
•    Voyages et séjours scolaires :Château Ville Vieille : 450 €
•    Création d’un assainissement non collectif sur la commune de château Ville Vieille, à Montbardon : subvention de 900 €
•    Développement des énergies renouvelables : subvention pour étude de 291 € sur Arvieux.
Restauration Objets d’Art et Archives :
•    Château Ville Vieille : armoire ignifugée : 871 €
•    Arvieux : restauration registre EC et cadastre : 572 €
Patrimoine communal :
•    Arvieux restauration du four banal : 13 450 €
Subventions aux associations culturelles :
•    Abriès costume d’autrefois : 1 500 €
•    Abriès Queyras libre : 2 000 €
Aide à l’équipement des classes : Molines 435 €

Attribution des bourses scolaires 2007/2008 /
38 bourses accordées pour un montant de 6 111 €.






Commission 8 Avril 2008 :

Communauté de Communes du Queyras : prorogation au 31/05/2008 pour l’aide   de 120 000 € accordée pour l’installation de quatre chaudières bois avec réseau de chaleur sur les communes d’Abriès, Arvieux, Molines et Ristolas.


Commission 6 Mai 2008 :

•    Installation photovoltaïque pour trois chalets à Molines : 317 €
•    Voierie communale , répartition dotation du canton : commune d’Abriès ( 52 887 € ).
•    Dotation d’installation aux jeunes agriculteurs : Commune de Molines : 3000 €
•    Subvention aux Associations culturelles : Chorale du Queyras ( 500 € )
•    Politique sportive : aide aux manifestations sportives :
1.    Ski club du Queyras : traversée du Queyras  2500 €
2.    Arc boutant Queyras : Raid in Queyras 1500 €
3.    Arc boutant Queyras : Rugby Aventure 1000 €
•    Partenariat d’objectif Athlètes de haut niveau :
GOALABRE Paul  d’Abriès : 300 €
•    Enrobé et travaux pour passage du tour de France : 435 000 €
•    Molines et au Col Agnel : renforcement de chaussée et sécurisation : 390 000€
•    Traverse de Château Queyras , renforcement de chaussée : 120 000 €
•    Giratoire de Ville Vieille , renforcement de chaussée : 103 000 €
•    Opérations de reconstruction ou de réparation de chaussée liées aux imtempéries de mai-juin 2008 :
1.    Abriès accès au Roux reconstruction : 1 088 000 €
2.    Ristolas, Aiguilles Ville Vieille reconstruction RD et digues : 1 170 000 €
•    Etude pour installation  photovoltaïque sur Molines : 317 €
•    Dotation d’installation aux jeunes Agriculteurs sur Molines : 3 000 €
•    Subvention aux Associations Culturelles , Chorale du Queyras : 500 €
•    Attribution d’une bourse départementale :  106 €
•    Aide aux manifestations sportives :
1.    traversée du Queyras:2 500
2.    Raid in Queyras : 1 500 €
3.    Rugby aventure : 1 000 €


Commission 10 Juin 2008

•    Programme ALCOTRA 2007-2013 : «  origine d’une identité transfrontalière : un patrimoine en commun «  . Partenaires français : Commune d’Abriès , PNRQ et la commune de Briançon . Part du Conseil Général : 140 070 € ht .
•    Molines : subvention de fonctionnement pour la crèche-halte garderie «  les P’tits Loups » de 4 950 €
•    Association les Aînés Ruraux de « Rochebrune au Viso«: subvention de 500 €
•    Molines : Aménagement de la Crèche-halte garderie subvention dans le cadre du FDEC de 92 916 €
•    Aiguilles : création de la maison des services publics, dans le cadre du FIL, subvention de 8 551 €
•    Aiguilles : création de réseaux secs  sur la Pignée, subvention de 9 358 €
•    Arvieux : pose d’un chauffe eau solaire , subvention de 300 €
•    Parc du Queyras : cotisation du Département de 71 206 €
•    Routes : passage du Tour de France, revêtements entre Embrun et le Col Agnel pour un montant de 435 000 €
•    Routes : sécurisation entre le tunnel de Ruvenost et l’Esteyères : 12 500 €
•    Subvention aux organismes agricoles : AFP d’ Abriès 1 865 €
•    Dotation d’installation aux jeunes agriculteurs à Abriès : 3 000 €
•    Abriès : Aménagement forestier , subvention de 4 050
•    ACAATEQ : subvention de fonctionnement de 2 300 €
•    ACSSQ : subvention pour festivals de 6 000 €


Commission du 8 Juillet 2008 :

•    Château Ville Vieille : reconstruction de la digue en amont de Château-Queyras
•    Approbation du tracé et autorisation de lancement des études de projet : restauration des protections existantes pour un coût évalué à 3 910 000 €
•    Ristolas : éclairage public , subvention de 20 983 €
•    Communauté de communes du Queyras : réhabilitation de la maison du Queyras, subvention de 70 000 €
•    Parc du Queyras : chargé de mission Rivière : 5 000 €
•    Molines : pose d’un chauffe eau solaire : 300 €
•    Château Ville Vieille : mur soutènement  pour 54 000 €
•    Abriès : Aménagement front de neige ( TDENS ) :  6 906 €
•    Abriès : multimédia pour la bibliothèque : 1 324 €
•    Abriès : restauration d’archives : 1 500 €
•    Saint-Véran : restauration d’un cadastre : 300 €
•    Abriès : subvention à une Association culturelle ( CQFD ) : 3 000 €
•    Aiguilles : festival des arts de rue : 1 000 €
•    Guillestre : marché de MO pour un gymnase : 327 989,25 €
•    Arvieux : travaux vitrine nordique : 22 010 €
•    Ski Club Queyras : achat de matériel :  2 390 €
•    Foyer Ski de Fond : achat de matériel :  1500 €

Commission du 4 Septembre 2008 :

•    Molines : acquisition matériel informatique pour les écoles : 814 €
•    Château Ville Vieille : achat fraise à neige : 1 814 €
•    Aguilles : achat fraise à neige , mini chargeur : 7 297 €
•    Saint-Véran : convention de déneigement pour la route dite «  sous-forannes »
•    Château Ville Vieille : mur de soutènement : 109 000 €
•    Ristolas : aide à l’installation d’un artisan : 3 000 €
•    Aiguilles : aménagement accès tourisme et handicap au profit d’une association :     15 OOO €
•    Restauration des pistes de ski de fond ( TDENS ), suite aux dégâts des crues
Abriès : 15 572 ,20 €
Aiguilles : 13 500 €
Ristolas : 38 651,80 €
•    Aiguilles : aide aux hébergements 760 €
•    Aiguilles : subvention aux associations  7 500 €
•    Patrimoine culturel restauration :
Molines Chapelle St Simon : 6 600 €
Château Ville Vieille Chapelle de Chalvet : 15 000 €

Commission du 14 Octobre 2008 /

•    Saint-Véran : aménagements logement communal, transformateur :7 982 €
•    Arvieux : pose chauffe eau solaire : 2 400 €
•    Saint-Véran : pose chaudière bois : 1 200 €
•    Château Ville Vieille : foire de la St Mathieu : 500 €
•    Aiguilles :  aménagement mairie : 6 637,36 €
•    Saint-Véran : restauration pistes de ski de fond suite aux crues : 4 768,56 €
•    Patrimoine culturel restauration :    Molines, église St-Romain : 7 500 €
•    Aiguilles : aménagement Ecole : 7 560 €
•    Queyras ski team, haut niveau Jeunes 300 €
•    Arvieux via ferrata :  1 260 €
•    Programme ALCOTRA :
Alba, Langhe Roero, Queyras ( festivals ) : 29 986,50 €
Faire ensemble : 11 237,50 €
•    Communauté de Communes : Station d’épuration de Ceillac : 203 175 €

Commission du 18 Novembre 2008 :

•    Arvieux : Association Alliance Shara Queyras : 2 000 €
•    Communauté de Commune : Centre secours et incendie de Ceillac 180 528 €
•    Arvieux : pose chauffe eau solaire : 300 €
•    Routes : Accès col de l’Izoard réfection d’ouvrages : 120 000 €
•    Routes : éclairage tunnel de Ruvenost : 105 000 €
•    Saint-Véran : cabane pastorale 3 742 €
•    Molines : restauration cabane «  clot Henry « : 4 034,30 €
•    Molines : création de deux gîtes ruraux :  10 778,8O €
•    Arvieux : modernisation hôtellerie : 5 030 €  en bonification d’intérêt.

Commission du 18 Décembre 2008

•    Syndicat mixte stations du Queyras :
Reprise par le Département du capital restant dû ( 2 011 137 € ) de l’emprunt  long terme contracté per le syndicat mixte.
Prise en charge des frais financiers pour 2008 : 128 461,62 €
•    Bourses départementales pour le Queyras année scolaire 2008/2009 : 6 272 €